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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBELUILE
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Le Moulin d'Anatole
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Moulin d'Anatole
LIBELUILE, SARL

Numéro de dépôt :
3660290
Date de dépôt :
26/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
Le Moulin d\'Anatole de LIBELUILE

Présentation de la marque Le Moulin d'Anatole

Déposée par voie électronique le 26 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBELUILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moulin d'Anatole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LIBELUILE domicilié(e) Moulin de Vernessin, 1050 route de Béréziat - 01340 - JAYAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 249 393 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBELUILE, M. FOATELLI-GREFFET Armelle domicilié(e) Moulin de Vernessin, 1050 route de Béréziat - 01340 - JAYAT - France.

La marque Le Moulin d'Anatole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Moulin d'Anatole arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

LIBELUILE a également déposé les autres marques suivantes : LIBELUILE , LES CROQUES DE CHARLES ET LILI


LIBELUILE, SARL - Moulin de Vernessin, 1050 route de Béréziat - 01340 - JAYAT - France - SIREN 479249393


LIBELUILE, M. FOATELLI-GREFFET Armelle - Moulin de Vernessin, 1050 route de Béréziat - 01340 - JAYAT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720724 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-07-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.